Présentation de la marque BROSSARD MON PAIN D'EPICES
Déposée le 6 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) SAVEURS DE FRANCE – BROSSARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BROSSARD MON PAIN D'EPICES »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVEURS DE FRANCE – BROSSARD domicilié(e) Route de Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG - 27110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 034 473 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAVEURS DE FRANCE – BROSSARD Société anonyme - Route de Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG - 27110 - France - SIREN 403034473
Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32
Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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